TARIFS 2020-2021
| tarifs_stm_2020.2021.pdf |
Annexe financière 2020-2021
Modes de règlement
- Prélèvement bancaire
Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement. Les prélèvements sont effectués le 10 de chaque mois, d'octobre à juin.
Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalé avant le 15 du mois précédent pour être pris en compte le mois suivant. Un nouveau mandat de prélèvement devra être rempli par la famille.
En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront ajoutés sur le relevé de contributions.
- Chèque ou espèces
Règlement en une seule fois à réception du relevé de contributions. Le chèque est à établir à l'ordre de "OGEC Sainte Marie".
Impayés
L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.
En outre, en cas d'impayés, l'établissement se réserve le droit de ne plus accueillir l'élève aux services de cantine et d'étude pour le reste de l'année en cours et de ne pas réinscrire l'élève l'année scolaire suivante.
Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement. Les prélèvements sont effectués le 10 de chaque mois, d'octobre à juin.
Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalé avant le 15 du mois précédent pour être pris en compte le mois suivant. Un nouveau mandat de prélèvement devra être rempli par la famille.
En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront ajoutés sur le relevé de contributions.
- Chèque ou espèces
Règlement en une seule fois à réception du relevé de contributions. Le chèque est à établir à l'ordre de "OGEC Sainte Marie".
Impayés
L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.
En outre, en cas d'impayés, l'établissement se réserve le droit de ne plus accueillir l'élève aux services de cantine et d'étude pour le reste de l'année en cours et de ne pas réinscrire l'élève l'année scolaire suivante.
Arrhes d'inscription ou de réinscription
Les arrhes de réinscription, d'un montant égal à un mois de contribution familiale, sont appelées lors du dernier trimestre pour les familles déjà dans l'école et à l'inscription pour les nouvelles familles. Elles sont ensuite déduites sur le relevé de l'année suivante.
