TARIFS 2019-2020

Annexe financière 2019-2020

Modalités de paiement :

​Calendrier de facturation

1er trimestre	​du 2 septembre 2019 au 20 décembre 2019
​2ème trimestre	​du 6 janvier 2020 au 31 mars 2020
​3ème trimestre	du 1er avril 2020 au 29 juin 2020

Arrhes d'inscription ou de réinscription

Les arrhes de réinscription, d'un montant égal à un mois de contribution familiale, sont appelées lors du dernier trimestre pour les familles déjà dans l'école et à l'inscription pour les nouvelles familles. Elles sont ensuite déduites sur le relevé du premier trimestre de l'année suivante.

Modes de règlement

- Prélèvement bancaire
Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement. Les prélèvements sont effectués le 10 de chaque mois d'octobre à juin.

Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être signalé avant le 15 du mois précédent pour être pris en compte le mois suivant. Un nouveau mandat de prélèvement devra être rempli par la famille.

En cas de rejet de prélèvement, les frais bancaires seront ajoutés sur le relevé de contributions.


- Chèque ou espèces
​Règlement en une seule fois à réception du relevé de contributions.
Le chèque est établi à l'ordre de "OGEC Sainte Marie".

Impayés

​L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.
En outre, en cas d'impayés, l'établissement se réserve le droit de ne plus accueillir l'élève aux services de cantine et d'étude pour le reste de l'année en cours et de ne pas réinscrire l'élève l'année scolaire suivante.